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Produits de contraste : déremboursement au 1er avril 2024 et évolution du circuit de distribution

Un ensemble de produits de contraste pour IRM et scanner sont radiés du remboursement à compter du 1er avril. Un nouveau circuit de distribution se met en place directement entre les radiologistes et les laboratoires.

David Paitraud 05 mars 2024 Image d'une montre5 minutes icon Ajouter un commentaire
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La grande majorité de produits de contraste seront désormais fournis par les cabinets de radiologie.

La grande majorité de produits de contraste seront désormais fournis par les cabinets de radiologie.peakSTOCK / iStock/Getty Images Plus / via Getty images

Résumé

Conformément à la loi de financement de la Sécurité sociale pour 2023, le circuit de distribution des produits de contraste utilisés dans le cadre d'une IRM ou d'un scanner évolue. 

À partir du 1er avril 2024, une majorité de ces produits ne seront plus remboursables et ne seront plus délivrés en pharmacie de ville. La liste des produits faisant l'objet d'un déremboursement a été publiée au Journal officiel du 5 mars 2024. 

Ces produits sont désormais détenus par les cabinets de radiologie afin d'en disposer directement lors des examens d'imagerie médicale. 
Ils sont pris en charge par l'Assurance maladie dans le cadre du forfait technique prévu pour la réalisation d'un examen d'imagerie médicale.

Prévues par la loi de financement de la Sécurité sociale (LFSS) pour 2023 (article 49, modifié par la LFSS pour 2024 - cf. Encadré), de nouvelles modalités de mise à disposition des produits de contraste utilisés pour les examens d'imagerie par résonance magnétique (IRM) et de scanner sont mises en place.

Depuis le 1er mars 2024 :

  • ces médicaments peuvent être directement fournis par les cabinets de radiologie pour la réalisation des examens d'imagerie médicale ;
  • les cabinets de radiologie peuvent acheter ces médicaments directement aux laboratoires ;
  • la prise en charge par l'Assurance maladie est assurée dans le cadre du forfait technique relatif à la réalisation de l'examen d'imagerie médicale.
Encadré - Article 49 de la LFSS pour 2023
Par dérogation à l'article L.162-5 du Code de la Sécurité sociale, les ministres chargés de la santé et de la Sécurité sociale peuvent [...] arrêter les frais couverts par les rémunérations liées à l'acquisition et au fonctionnement des équipements lourds d'imagerie médicale mentionnées au 26° du même article L.162-5 et lesdites rémunérations. Les dispositions ainsi arrêtées prennent effet à une date fixée par l'arrêté susmentionné [...]. L'arrêté susmentionné peut prévoir la création d'un supplément facturable par les spécialités utilisant des produits de contraste et non éligibles à la facturation de forfaits techniques.

Déremboursement et arrêt de dispensation en pharmacie d'officine à compter du 1er avril 2024

Le Journal officiel du 5 mars 2024 a publié quatre arrêtés radiant, au 1er avril 2024, un ensemble de produits de contraste de la liste des spécialités remboursables [1, 2, 3, 4].
À compter de cette date, ces spécialités ne seront plus remboursables dans le cadre d'une dispensation en pharmacie de ville. Ils ne seront plus délivrés par le circuit officinal.

Les gammes concernées par la radiation de la liste des spécialités remboursables sont les suivantes : 

  • spécialités d'acide gadotérique :
    • DOTAREM 0,5 mmol/mL solution injectable en flacon ou seringue préremplie, avec ou sans nécessaire d'administration)
    • ACIDE GADOTERIQUE GUERBET 0,5 mol/mL solution injectable en flacon ou seringue préremplie, avec ou sans nécessaire d'administration)
    • CLARISCAN 0,5 mmol/mL solution injectable solution injectable en flacon ou seringue préremplie
  • spécialités de gadobutrol
    • GADOVIST 1 mmol/mL solution injectable en flacon ou seringue préremplie
    • GADOVISTAUTO 1 mol/mL solution injectable en seringue préremplie avec dispositif d'administration
    • GADOVISTMANUEL 1 mol/mL solution injectable en seringue préremplie 
    • PIXCYCLIC 1 mmol/mL solution injectable en flacon, bouteille ou seringue préremplie
  • spécialités de gadopentétate de diméglumine :
    • MAGNEVIST solution injectable flacon (5 mL et plus) : ce médicament n'est plus commercialisé
  • spécialités de gadobénate de diméglumine :
    • MULTIHANCE 0,5 mmol/mL solution injectable en flacon et seringue préremplie, avec ou sans nécessaire d'administration
  • spécialités de gadodiamide :
    • OMNISCAN 0,5 mmol/mL solution injectable en flacon ou seringue préremplie : ce médicament n'est plus commercialisé
  • spécialités de gadotéridol :
    • PROHANCE 0,5 mmol/mL solution injectable en flacon et seringue préremplie avec ou sans nécessaire d'administration
  • spécialités de iobitridol :
    • XENETIX 300 solution injectable en poche ou en flacon, avec ou sans le nécessaire d'administration
    • XENETIX 350 solution injectable en poche, trousse ou en flacon, avec ou sans le nécessaire d'administration
  • spécialités de iodixanol :
    • VISIPAQUE 150 mg d'I/mL solution injectable en flacon 
    • VISIPAQUE 270 mg d'I/mL solution injectable en flacon ou bouteille
    • VISIPAQUE 320 mg d'I/mL solution injectable en flacon ou bouteille
  • spécialités de iohexol :
    • OMNIPAQUE 240 mg I/mL solution injectable en flacon
    • OMNIPAQUE 300 mg I/mL solution injectable en flacon
    • OMNIPAQUE 350 mg I/mL solution injectable en flacon
  • spécialités de ioméprol :
    • IOMERON 250 solution injectable en flacon (50 mL et plus)
    • IOMERON 300 solution injectable en flacon (50 mL et plus)
    • IOMERON 350 solution injectable en flacon (50 mL et plus)
    • IOMERON 400 solution injectable en flacon (50 mL et plus)
  • spécialités de iopamidol :
    • IOPAMIRON 300 solution injectable en flacon (50 mL et plus)
    • IOPAMIRON 370 solution injectable en flacon (50 mL et plus)
  • spécialités de iopentol (spécialités non commercialisées)
    • IVEPAQUE 200 mg I/mL solution injectable en flacon 
    • IVEPAQUE 250 mg I/mL solution injectable en flacon
    • IVEPAQUE 300 mg I/mL solution injectable en flacon
    • IVEPAQUE 350 mg I/mL solution injectable en flacon
  • spécialités de iopromide
    • ULTRAVIST 300 solution injectable flacon (50 mL et plus), avec ou sans nécessaire d'administration
    • ULTRAVIST 370 solution injectable flacon (50 mL et plus), avec ou sans nécessaire d'administration
  • spécialités de ioversol :
    • OPTIJECT 300 mg d'I/mL solution injectable en seringue préremplie
    • OPTIJECT 350 mg d'I/mL solution injectable en seringue préremplie
    • OPTIRAY 300 mg d'I/mL solution injectable en flacon
    • OPTIRAY 350 mg d'I/mL solution injectable en flacon

Certaines spécialités de ces gammes restent remboursables par l'Assurance maladie et peuvent continuer à être délivrées en pharmacie de ville : 

  • spécialités IOMERON, IOPAMIRON, OMNIPAQUE, ULTRAVIST, VISIPAQUE et XENETIX présentées en flacon de moins de 50 mL (flacons de 10 ou 20 mL)

EDIT du 5 avril 2024 : en complément, les spécialités MICROPAQUE SCANNER suspension buvable à diluer 150 mL en flacon de 500 mL (sulfate de baryum), TELEBRIX 12 SODIUM (120 mg d'iode/mL) solution pour administration intravésicale en flacon de 250 mL (ioxitalamate de sodium) et TELEBRIX GASTRO 300 mg d'iode/mL solution buvable et rectale en flacon de 50 mL (ioxitalamate de méglumine) sont radiées de la liste des spécialités remboursables par arrêté publié au Journal officiel du 29 mars 2024. Le déremboursement de ces spécialités s'applique à compter du 14 avril 2024 /FIN EDIT

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