Génériques et médicaments biosimilaires : médicaments biosimilaires

Mise à jour : février 2020

SOMMAIRE

Définition et conditions de mise sur le marché

Un médicament biologique est un médicament dont la substance active est produite à partir d'une source biologique ou en est extraite. La caractérisation et la détermination de sa qualité nécessitent une combinaison d'essais physiques, chimiques et biologiques ainsi que la connaissance de son procédé de fabrication et de son contrôle⁽¹⁾.
Un médicament biologique similaire (« biosimilaire ») est un médicament biologique de même composition qualitative et quantitative en substance active et de même forme pharmaceutique qu'un médicament biologique de référence, mais qui ne remplit pas les conditions pour être regardé comme une spécialité générique en raison de différences liées notamment à la variabilité de la matière première ou aux procédés de fabrication⁽²⁾.
Ces différences nécessitent que, pour l'obtention d'une autorisation de mise sur le marché (AMM), le médicament biosimilaire produise des données précliniques et cliniques supplémentaires par rapport à celles qui sont nécessaires à l'obtention de l'AMM d'un médicament générique. Les autorités européennes ont élaboré des guides qui précisent les conditions nécessaires à l'obtention d'une AMM pour un médicament biosimilaire. L'AMM est délivrée sur la base de la démonstration d'une équivalence de résultats thérapeutiques, et non pas uniquement sur la base de la bioéquivalence comme pour les génériques chimiques.
L'AMM des médicaments biosimilaires est délivrée par la Commission européenne, selon la procédure centralisée d'autorisation de mise sur le marché dans l'Union européenne, après évaluation par l'Agence européenne des médicaments (EMA).
Un médicament biologique de référence et ses médicaments biologiques similaires sont regroupés au sein d'un « groupe biologique similaire ». L'ensemble de ces groupes figure au sein d'une liste de référence des groupes biologiques similaires établie par l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé⁽²⁾ (ANSM). Cette liste est distincte de celle des médicaments génériques.
Les décisions d'inscription d'un médicament sur la liste de référence des groupes biologiques similaires, de modification de ces décisions et de radiation de cette liste sont prises par le directeur général de l'ANSM et publiées sur le site internet de cette agence.
Les conditions d'inscription des médicaments biologiques similaires sur cette liste ont été définies par décret⁽³⁾.
Ce décret prévoit que la liste des groupes biologiques similaires soit présentée par médicament biologique de référence. Le nom, le dosage, la forme pharmaceutique et la dénomination commune de la substance active contenue dans le médicament de référence sont indiqués.
Pour chacun des médicaments biosimilaires inscrits dans le groupe, doivent être indiqués son nom, son dosage, sa forme pharmaceutique, le nom du titulaire de l'autorisation de mise sur le marché et, s'il diffère de ce dernier, le nom de l'entreprise ou de l'organisme exploitant le médicament, son ou ses indications thérapeutiques, sa posologie et, le cas échéant, les excipients à effets notoires qu'il contient.
Ces informations (en particulier le Résumé des caractéristiques du produit (RCP) et la notice) sont accessibles via un lien internet qui renvoie vers la base de données publique du médicament⁽⁴⁾.
A noter : La commercialisation du médicament biosimilaire, même inscrit sur la liste de référence des médicaments biosimilaires, ne peut intervenir qu'à l'expiration des droits de protection intellectuelle du médicament de référence.

Prescription et délivrance des médicaments biosimilaires

Compte tenu des précautions d'utilisation nécessaires, les conditions dans lesquelles les médicaments biologiques similaires peuvent être prescrits et délivrés diffèrent de celles qui s'appliquent aux médicaments génériques⁽⁵⁾.
Au niveau de la prescription, l'ANSM estime que l'interchangeabilité entre un médicament biologique par un autre similaire peut intervenir à tout moment, à l'initiative du prescripteur, et en tenant compte de l'intérêt du patient.
L'interchangeabilité doit respecter plusieurs conditions :

A noter que pour les médicaments biologiques, la prescription doit comporter obligatoirement à la fois la dénomination commune et le nom de marque⁽⁶⁾.

Pour ce qui concerne la délivrance, le principe d'un droit de substitution des pharmaciens qui avait été prévu par la loi de financement de la Sécurité sociale (LFSS) pour 2014 a été supprimé par la LFSS pour 2020⁽⁷⁾.

⁽¹⁾ Article L.5121-1, 14° du code de la Santé publique (CSP).

⁽²⁾ Article L.5121-1, 15° du CSP.

⁽³⁾ Décret n° 2016-960 du 12 juillet 2016 relatif à l'inscription des médicaments biologiques similaires sur la liste de référence des groupes biologiques similaires (articles R.5121-9-1 à R.5121-9-4 du CSP).

⁽⁴⁾ Décision du directeur général de l'ANSM du 18 septembre 2017 portant inscription sur la liste de référence des groupes biologiques similaires.

⁽⁵⁾ Source ANSM - État des lieux sur les médicaments biosimilaires - mai 2016 - sur le site www.ansm.sante.fr.

⁽⁶⁾ Loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé, article 149 (article R.5121-1-2 du CSP).

⁽⁷⁾ Loi n° 2019-1446 du 24 décembre 2019 de financement de la Sécurité sociale pour 2020, article 42, I, 6°, abrogeant les articles L.5125-23-2 et L.5125-23-3 du CSP.

Liste de référence des groupes biologiques similaires

ANSM : novembre 2020

Substance active	Médicament de référence	Médicament biologique similaire
Adalimumab	HUMIRA	AMGEVITA AMSPARITY^* CYLTEZO^* HALIMATOZ^* HEFIYA^* HULIO HYRIMOZ IDACIO IMRALDI KROMEYA^* SOLYMBIC^*
Bevacizumab	AVASTIN	MVASI ZIRABEV
Enoxaparine	LOVENOX	ABENOX^* ENOXAPARINE BECAT^* ENOXAPARINE CRUSIA ENOXAPARINE SANOFI^* ENOXAPARINE VENIPHARM^* INHIXA THORINANE^*
Epoétine	EPREX	ABSEAMED^* BINOCRIT EPOETIN ALFA HEXAL^* RETACRIT SILAPO^*
Etanercept	ENBREL	BENEPALI ERELZI NEPEXTO^*
Filgrastim	NEUPOGEN	ACCOFIL FILGRASTIM HEXAL^* GRASTOFIL^* NIVESTIM RATIOGRASTIM^* TEVAGRASTIM ZARZIO
Follitropine alfa	GONAL-F	BEMFOLA OVALEAP
lnfliximab	REMICADE	FLIXABI INFLECTRA REMSIMA ZESSLY^*
Insuline asparte	NOVORAPID	INSULINE ASPARTE SANOFI^*
Insuline glargine	LANTUS 100 unités/ml	ABASAGLAR 100 unités/ml LUSDUNA 100 unités/ml^* SEMGLEE 100 unités/ml^*
Insuline lispro	HUMALOG	INSULINE LISPRO SANOFI^*
Pegfilgrastim	NEULASTA	CEGFILA FULPHILA GRASUSTEK^* PELGRAZ PELMEG UDENYCA^* ZIEXTENZO
Rituximab	MABTHERA Les spécialités MABTEHRA 1400 mg et 1600 mg solutions pour injection sous-cutanée n'ont pas de médicament biosimilaire associé.	BLITZIMA^* RITEMVIA^* RITUZENA^* RIXATHON RIXIMYO^* RUXIENCE^* TRUXIMA
Somatropine	GENOTONORM	OMNITROPE
Tériparatide	FORSTEO	MOVYMIA TERROSA
Trastuzumab	HERCEPTIN La spécialité HERCEPTIN 600 mg, solution injectable en flacon pour injection sous-cutanée, n'a pas de médicament biologique similaire associé.	HERZUMA KANJINTI OGIVRI ONTRUZANT TRAZIMERA

^* Non commercialisés en France à la date de la mise à jour.

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