Génériques et médicaments biosimilaires : médicaments biosimilaires

Mise à jour : avril 2022

SOMMAIRE

Définition et conditions de mise sur le marché

Un médicament biologique est un médicament dont la substance active est produite à partir d'une source biologique ou en est extraite. La caractérisation et la détermination de sa qualité nécessitent une combinaison d'essais physiques, chimiques et biologiques ainsi que la connaissance de son procédé de fabrication et de son contrôle⁽¹⁾.
Un médicament biologique similaire (« biosimilaire ») est un médicament biologique de même composition qualitative et quantitative en substance active et de même forme pharmaceutique qu'un médicament biologique de référence, mais qui ne remplit pas les conditions pour être regardé comme une spécialité générique en raison de différences liées notamment à la variabilité de la matière première ou aux procédés de fabrication⁽²⁾.
Ces différences nécessitent que, pour l'obtention d'une autorisation de mise sur le marché (AMM), le médicament biosimilaire produise des données précliniques et cliniques supplémentaires par rapport à celles qui sont nécessaires à l'obtention de l'AMM d'un médicament générique. Les autorités européennes ont élaboré des guides qui précisent les conditions nécessaires à l'obtention d'une AMM pour un médicament biosimilaire. L'AMM est délivrée sur la base de la démonstration d'une équivalence de résultats thérapeutiques, et non pas uniquement sur la base de la bioéquivalence comme pour les génériques chimiques.
L'AMM des médicaments biosimilaires est délivrée par la Commission européenne, selon la procédure centralisée d'autorisation de mise sur le marché dans l'Union européenne, après évaluation par l'Agence européenne des médicaments (EMA).
Un médicament biologique de référence et ses médicaments biologiques similaires sont regroupés au sein d'un « groupe biologique similaire ». L'ensemble de ces groupes figure au sein d'une liste de référence des groupes biologiques similaires⁽²⁾. Cette liste est distincte de celle des médicaments génériques.
Les décisions d'inscription d'un médicament sur la liste de référence des groupes biologiques similaires, de modification de ces décisions et de radiation de cette liste sont prises par le directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de Santé (ANSM) et publiées sur le site internet de cette agence.
La liste des groupes biologiques similaires est présentée par médicament biologique de référence. Le nom, le dosage, la forme pharmaceutique et la dénomination commune de la substance active contenue dans le médicament de référence sont indiqués.
Pour chacun des médicaments biosimilaires inscrits dans le groupe, sont indiqués son nom, son dosage, sa forme pharmaceutique, le nom du titulaire de l'autorisation de mise sur le marché et, s'il diffère de ce dernier, le nom de l'entreprise ou de l'organisme exploitant le médicament, son ou ses indications thérapeutiques, sa posologie et, le cas échéant, les excipients à effets notoires qu'il contient⁽³⁾.
Ces informations (en particulier le Résumé des caractéristiques du produit (RCP) et la notice) sont accessibles via un lien internet à partir de la liste publiée sur le site de l'ANSM⁽⁴⁾.
A noter : La commercialisation du médicament biosimilaire, même inscrit sur la liste de référence des médicaments biosimilaires, ne peut intervenir qu'à l'expiration des droits de protection intellectuelle du médicament de référence.

Prescription des médicaments biosimilaires

L'ANSM estime que l'interchangeabilité entre un médicament biologique et un autre similaire peut intervenir à tout moment, à l'initiative du prescripteur, et en tenant compte de l'intérêt du patient⁽⁵⁾.
L'interchangeabilité est un acte médical qui consiste à remplacer un médicament biologique par un autre similaire.
L'interchangeabilité doit respecter plusieurs conditions :

A noter que pour les médicaments biologiques, la prescription doit comporter obligatoirement à la fois la dénomination commune et le nom de marque⁽⁶⁾.

Délivrance des biosimilaires et droit de substitution

Compte tenu des précautions d'utilisation nécessaires, les conditions dans lesquelles les médicaments biosimilaires peuvent faire l'objet d'une substitution par le pharmacien sont beaucoup plus restrictives que pour les médicaments génériques⁽⁷⁾.
La substitution entre le médicament prescrit et le médicament délivré ne peut s'opérer qu'au sein de certains groupes de médicaments biologiques, dont la liste est fixée par arrêté. Cette liste peut préciser des conditions de substitution et d'information du prescripteur et du patient à l'occasion de cette substitution. La première liste des groupes biologiques substituables a été publiée en avril 2022⁽⁸⁾.
Le pharmacien qui substitue doit s'assurer que ces conditions peuvent être remplies.
Si le médicament prescrit figure sur la liste des médicaments remboursables, la substitution ne doit pas entraîner une dépense supplémentaire pour l'Assurance maladie supérieure à la dépense qu'aurait entraînée la délivrance du médicament biologique similaire le plus onéreux du même groupe⁽⁹⁾. Cette règle est identique à celle qui s'applique pour les médicaments génériques.
Lorsque le pharmacien délivre par substitution au médicament biologique prescrit un médicament biologique similaire du même groupe, il doit inscrire le nom du médicament qu'il a délivré sur l'ordonnance et informer le prescripteur et le patient de cette substitution.
Lorsqu'un grand conditionnement est disponible pour la forme biologique similaire du médicament et que le traitement en est prescrit pour une durée d'au moins trois mois, le pharmacien doit délivrer un grand conditionnement.

⁽¹⁾ Article L.5121-1, 14° du code de la Santé publique (CSP).

⁽²⁾ Article L.5121-1, 15° du CSP.

⁽³⁾ Décret n° 2016-960 du 12 juillet 2016 relatif à l'inscription des médicaments biologiques similaires sur la liste de référence des groupes biologiques similaires (articles R.5121-9-1 à R.5121-9-4 du CSP).

⁽⁴⁾ https://ansm.sante.fr/documents/reference/medicaments-biosimilaires.

⁽⁵⁾ https://ansm.sante.fr/qui-sommes-nous/notre-perimetre/les-medicaments/p/medicaments-biosimilaires.

⁽⁶⁾ Article R.5121-1-2 du CSP.

⁽⁷⁾ Article L.5125-23-2 du CSP.

⁽⁸⁾ Arrêté du 12 avril 2022 fixant la liste des groupes biologiques similaires substituables par le pharmacien d'officine et les conditions de substitution et d'information du prescripteur et du patient telles que prévues au 2° de l'article L.5125-23-2 du CSP.

⁽⁹⁾ Article L.162-16 du code de la Sécurité sociale.

ANNEXE I

Liste de référence des groupes biologiques similaires

ANSM : avril 2022

Substance active	Médicament de référence	Médicament biologique similaire
Adalimumab	HUMIRA	AMGEVITA AMSPARITY CYLTEZO HALIMATOZ HEFIYA HUKYNFRA HULIO HYRIMOZ IDACIO IMRALDI KROMEYA LIBMYRIS SOLYMBIC YUFLYMA
Bevacizumab	AVASTIN	ABEVMY ALYMSYS AYBINTIO EQUIDACENT MVASI ONBEVZI OYAVAS ZIRABEV
Enoxaparine	LOVENOX	ENOXAPARINE ARROW ENOXAPARINE BECAT ENOXAPARINE CRUSIA ENOXAPARINE SANOFI ENOXAPARINE VENIPHARM GHEMAXAN INHIXA THORINANE
Epoétine	EPREX	ABSEAMED BINOCRIT EPOETIN ALFA HEXAL RETACRIT SILAPO
Etanercept	ENBREL	BENEPALI ERELZI LIFMIOR NEPEXTO
Filgrastim	NEUPOGEN	ACCOFIL FILGRASTIM HEXAL GRASTOFIL NIVESTIM RATIOGRASTIM TEVAGRASTIM ZARZIO
Follitropine alfa	GONAL-F	BEMFOLA OVALEAP
lnfliximab	REMICADE	FLIXABI INFLECTRA REMSIMA ZESSLY
Insuline asparte	NOVORAPID	INSULINE ASPARTE SANOFI KIXELLE
Insuline glargine	LANTUS 100 unités/ml	ABASAGLAR 100 unités/ml LUSDUNA 100 unités/ml SEMGLEE 100 unités/ml
Insuline lispro	HUMALOG	INSULINE LISPRO SANOFI
Pegfilgrastim	NEULASTA	CEGFILA FULPHILA GRASUSTEK NYVEPRIA PELGRAZ PELMEG UDENYCA ZIEXTENZO
Rituximab	MABTHERA Les spécialités MABTEHRA 1400 mg et 1600 mg solutions pour injection sous-cutanée n'ont pas de médicament biosimilaire associé.	BLITZIMA RITEMVIA RITUZENA RIXATHON RIXIMYO RUXIENCE TRUXIMA
Somatropine	GENOTONORM	OMNITROPE
Tériparatide	FORSTEO	LIGOGIVA MOVYMIA TERROSA
Trastuzumab	HERCEPTIN La spécialité HERCEPTIN 600 mg, solution injectable en flacon pour injection sous-cutanée, n'a pas de médicament biologique similaire associé.	HERZUMA KANJINTI OGIVRI ONTRUZANT TRAZIMERA ZERCEPAC

ANNEXE II

Liste des groupes biologiques similaires pouvant donner lieu à la délivrance par substitution au médicament biologique prescrit d'un médicament biologique similaire

	Groupe 1	Groupe 2
Dénomination commune du groupe biologique similaire	Filgrastim	Pegfilgrastim
Médicament biologique de référence	NEUPOGEN	NEULASTA
Médicament(s) biologique(s) similaire(s)	ACCOFIL NIVESTIM TEVAGRASTIM ZARZIO	CEGFILA FULPHILA NYVEPRIA PELGRAZ PELMEG ZIEXTENZO