Médicaments hypnotiques

Mise à jour : 27/11/2015

 Définition

Médicaments ayant une action neurobiologique qui induit et/ou prolonge le sommeil en cas de troubles sévères du sommeil.

 Prescription

Ordonnance classique.
Durée maximale de prescription de 4 semaines non renouvelable 1.
Lorsqu’un médicament contient un ou plusieurs hypnotiques et qu’il comporte l’indication «  insomnie  » sur son AMM, il est soumis à la réglementation la plus stricte.

 Pour la délivrance

Première délivrance effectuée uniquement sur présentation d’une ordonnance datant de moins de trois mois.
Le pharmacien délivre le conditionnement le plus économique compatible avec les mentions figurant sur l’ordonnance.
La délivrance par la « procédure exceptionnelle d’une boîte supplémentaire » 2 ne s’applique pas aux médicaments hypnotiques.

 Renouvellement

Renouvellement possible à l’intérieur de la durée de prescription limitée à 4 semaines et seulement si le prescripteur a précisé le nombre de renouvellements ou si la totalité du traitement n’a pas été donné lors de la première délivrance.
Il ne peut avoir lieu qu’après un délai déterminé résultant de la posologie et des quantités précédemment délivrées.

 Transcription

Sur ordonnancier, selon le classement de la spécialité sur la liste des substances vénéneuses.

 À noter :

  1. Les médicaments hypnotiques comme tous médicaments et produits relevant de la liste I ou de la liste II ne doivent pas être directement accessibles au public.
  2. Le conditionnement extérieur d’un médicament dont la prescription est limitée à 4 semaines possède la mention obligatoire « ce médicament ne peut être prescrit pour une durée supérieure à quatre semaines » 1.

1 Arrêté du 18 août 1992 modifiant l’arrêté du 7 octobre 1991 fixant la liste des substances de la liste I des substances vénéneuses à propriétés hypnotique et/ou anxiolytique dont la durée de prescription est réduite (JO NOR SANM9202214A).
2 « Délivrance exceptionnelle d’une boîte supplémentaire » : lorsque l’ordonnance d’un traitement chronique (au moins 3 mois) est arrivée à son terme, le pharmacien a le droit et de manière exceptionnelle, de délivrer une seule boîte supplémentaire du plus petit conditionnement qui existe pour chaque médicament sauf pour les Stupéfiants, Assimilés Stupéfiants et médicaments Psychotropes.